Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU de SAINT-SÉRIÈS COTEAUX du LANGUEDOC APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTRÔLÉE
ROUX PERE ET FILS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3234358
Date de dépôt :
27/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2023
CHÂTEAU de SAINT-SÉRIÈS COTEAUX du LANGUEDOC APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTRÔLÉE de ROUX PERE ET FILS

Présentation de la marque CHÂTEAU de SAINT-SÉRIÈS COTEAUX du LANGUEDOC APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTRÔLÉE

Déposée le 27 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) ROUX PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU de SAINT-SÉRIÈS COTEAUX du LANGUEDOC APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTRÔLÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUX PERE ET FILS domicilié(e) 42 rue des Lavieres - 21190 - SAINT AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 058 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Florence Bossé, Avocat domicilié(e) 10 avenue Charles Jaffelin - 21200 - BEAUNE - France.

La marque CHÂTEAU de SAINT-SÉRIÈS COTEAUX du LANGUEDOC APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTRÔLÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU de SAINT-SÉRIÈS COTEAUX du LANGUEDOC APPELLATION COTEAUX DU LANGUEDOC CONTRÔLÉE est expirée depuis le 27 juin 2023.

ROUX PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine ROUX PERE ET FILS , VALLIERE , PAGUS , SAINT-ABEL , CHRISTIAN LEBAUPIN , MAURICE MICHEL , ROBERT SARNET , BRULLY , LES CHARMILLES , VINS LOUIS PIERRE & FILS


ROUX PERE ET FILS, Société Anonyme - 42 rue des Lavieres - 21190 - SAINT AUBIN - France - SIREN 329058853


Florence Bossé, Avocat - 10 avenue Charles Jaffelin - 21200 - BEAUNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Inscription le 24 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603980 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2013 n°2533606 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-06-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de la propriété exactement denommée. Château de saint séries.